Mentions Légales

Mentions

Légales

Identification du Site

Nom de domaine : jockpheels.com
URL complète : https://www.jockpheels.com

Propriétaire et administrateur :

Jean-Claude VALLART
2Bis Avenue de Wailly
78290 Croissy sur Seine
FRANCE

Email : contact@jockpheels.com
Téléphone : +33 7 81 99 48 39
SIRET : 513 669 325 00047

Direction de la publication et Webmaster : Jean-Claude VALLART

Hébergement :

OVH S.A.S

2 Rue Kellerman

59100 ROUBAIX

FRANCE

Objet du Site

Le site https://www.jockpheels.com a pour objet d’informer l’Utilisateur sur l’ensemble des services proposés par Jock Pheels de la façon la plus précise possible. Toutefois, le responsable de la publication ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

L’ensemble des informations communiquées sur le site https://www.jockpheels.com le sont à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme ayant une quelconque valeur contractuelle. Ces informations ne sont pas nécessairement exhaustives et sont susceptibles d’évoluer à tout moment.

Définitions

Utilisateur : internaute se connectant et utilisant le site https://www.jockpheels.com.

Contenu : ensemble des éléments constituants les informations présentes sur le site https://www.jockpheels.com, qu’il s’agisse d’images ou de textes.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Conditions Générales d’Utilisation

L’utilisation du site https://www.jockpheels.com implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation ci-après décrites. Ces Conditions Générales d’Utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les Utilisateurs du site https://www.jockpheels.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux Utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par l’administrateur qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux Utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://www.jockpheels.com est régulièrement mis à jour par le responsable de la publication. De la même manière, les Conditions Générales d’Utilisation sont susceptibles d’être modifiées à tout moment, ces modifications s’imposant immédiatement à l’Utilisateur. Il est donc conseillé à celui-ci de s’y référer régulièrement.

Propriété intellectuelle

Le site https://www.jockpheels.com constitue une création originale protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. L’Utilisateur s’interdit de réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte ou le compte d’un tiers, tout ou partie d’un ou des éléments présents sur le site https://www.jockpheels.com.

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Toute personne contrevenant à ces interdictions sera considérée, au titre de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, comme auteur d’une contrefaçon et sera poursuivi comme tel par le propriétaire du site https://www.jockpheels.com.

Limitations contractuelles sur les données techniques

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De plus, l’Utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

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Les données recueillies sur le site https://www.jockpheels.com proviennent exclusivement du formulaire de contact y figurant et sont librement communiquées par l’Utilisateur. Elles seront essentiellement utilisées à des fins de communication entre l’Utilisateur et le propriétaire du site https://www.jockpheels.com.

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Loi applicablet et

attribution de juridiction

Le site https://www.jockpheels.com est exclusivement soumis à la loi française.

Tout litige et/ou contestation quant à l’interprétation ou l’exécution des présentes Conditions Générales d’Utilisation relèvera, à défaut d’un règlement amiable, de la compétence exclusive des Tribunaux compétents de Versailles.